Le véhicule terrestre à moteur désigné aux Conditions Particulières du contrat y compris les accessoires dont la présence dans le véhicule est rendue obligatoire par le Code de la route (exemple : siège enfant), les options prévues au catalogue du constructeur (livrées avec le véhicule ou seconde monte) hors contrats de prestation de service, l'autoradio livré avec le véhicule lors de sa 1ère mise en circulation, les aménagements spécifiques à la conduite par handicapés à hauteur de 10% calculés sur la base de la VRADE, les accessoires hors série à hauteur de 10% calculés sur la base de la VRADE.
Cas particulier du véhicule terrestre à moteur remplacé définitivement au contrat par un autre véhicule mais conservé par le souscripteur en vue de la vente : Les garanties qui s'appliquaient à ce véhicule sont maintenues au maximum jusqu'au 30e jour 0h suivant la date d'assurance du nouveau véhicule. Le maintien est accordé seulement si les deux véhicules ne circulent pas simultanément.
Cas particulier du véhicule terrestre à moteur loué ou emprunté par le preneur d'assurance du contrat ou par le propriétaire du véhicule désigné aux Conditions Particulières pour remplacer provisoirement le véhicule assuré : les garanties du véhicule assuré sont automatiquement transférées sur ce véhicule de remplacement provisoire dès que vous nous avez adressé un courrier mentionnant marque, type, puissance fiscale, année de mise en circulation du véhicule de remplacement et la durée du remplacement.
Au-delà d'une durée de remplacement de 10 jours, une cotisation complémentaire devra être appliquée si le véhicule de remplacement est assujetti à une cotisation plus élevée d'après notre tarif au moment du remplacement.
Les remorques non désignées de 750 kg et moins, pour lesquelles les garanties, sauf indication contraire aux Conditions Particulières sont limitées aux garanties Responsabilité civile, Protection Juridique.
Le véhicule utilisé en remplacement provisoire du véhicule assuré temporairement indisponible (vous nous apporterez la preuve de cette indisponibilité sur simple demande de notre part). Les garanties sont alors transférées automatiquement et ne s'exercent qu'en complément de l'assurance pouvant couvrir, par ailleurs, le véhicule de remplacement.
Pour les seuls dommages causés aux tiers (garantie responsabilité civile), constitue une aggravation de risque toute adjonction de remorque de plus de 750 Kg non désignée au contrat ; en cas de sinistre, il pourra être fait application des articles L.113-8 ou L.113-9 du Code des assurances.
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