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Les papiers voiture et assurance nécessaires lors d’un contrôle


On l’oublie souvent, surtout en cas de véhicule partagé et en cas de la prise de la voiture sur un petit parcours occasionnel : il faut toujours pouvoir être en mesure de présenter l’ensemble de tous les papiers obligatoires lors d’un contrôle routier. Ce type de contrôle routinier est inopiné et imprévisible.

C’est aussi un contrôle auquel on est obligé de se soumettre. En cas de refus l’amende peut vite grimper et s’assortir de sanctions très lourdes.


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La liste des papiers à avoir sur soi pendant sa conduite


Trois documents doivent toujours être présents dans l’habitacle au moment d’un contrôle. Les papiers de la voiture et ceux de l’assurance. Il est conseillé de posséder ces derniers à portée de main pour des raisons pratiques, pour tous. Dans les deux cas il faut produire des documents originaux et pas des photocopies, aussi bien faites soient-elles.

Bien évidemment, le permis de conduire est la première pièce que vous réclament les forces de l’ordre en cas de contrôle. Le permis doit être lisible et en bon état. Il est possible de faire refaire un permis de conduire s’il se dégrade au cours du temps, contrairement à la carte d’identité que l’on doit faire refaire périodiquement. Si vous êtes jeune conducteur, conservez sur vous le certificat original de l’examen du permis si vous n’avez pas encore reçu votre permis officiel.

La « carte grise » soit le certificat d’immatriculation est la deuxième pièce justificative que l’on vous réclamera. Il faut pouvoir être apte à le produire même si votre nom n’y figure pas, en cas de prêt ou de location d’un véhicule.

Chaque voiture en circulation se doit d’avoir passé, si nécessaire, le contrôle technique obligatoire pour être en règle. En pareil cas, le papillon justificatif du contrôle technique passé doit être non seulement apposé au bon endroit sur votre pare-brise, mais la vignette de justification doit aussi figurer sur le certificat de circulation, au bon endroit également.

Enfin, chaque véhicule sur la voie publique devant être assuré, au moins au tiers, l’attestation d’assurance fait aussi partie des documents à fournir. Tout comme les autres justificatifs, la « carte verte » doit être la version originale et non une copie. Elle doit être en cours de validité et il faut être en sa possession que l’on soit propriétaire du véhicule concerné ou pas.

Astuce : si jamais vous aviez perdu votre carte verte SOS Malus, vous pouvez la retrouver dans votre Espace Client SOS Malus. Une aide facile et pratique disponible 24h/24h.


Les risques en cas de non-présentation des papiers


Les papiers voiture et assurance sont donc obligatoires en cas de contrôle routier, mais il peut malheureusement arriver que l’un d’entre eux vienne à manquer. Dans tous les cas une amende s’appliquera. Son montant variera en fonction de la gravité de la situation et/ou le délai qui sera accordé par l’officier qui contrôle pour produire les bons documents.

Dans la plupart des cas, en cas de non-possession d’un des titres obligatoires, vous aurez un délai de 5 jours pour vous rendre au commissariat ou la gendarmerie pour le ou les fournir. Une amende allant de 11€ et 33€ s’appliquera. Si vous dépassez ce délai, les amendes sont majorées et vous de 90€ à 375€.

Dans le cas d’une carte verte périmée, dans la plupart des situations l’amende est de 35€. Elle peut néanmoins grimper jusqu’à 75€ en fonction du temps que vous mettrez à produire l’original, à jour.

Si vous vous trouvez au volant d’un véhicule de plus de quatre ans, il faut pouvoir produire le certificat de contrôle technique adéquat. Si vous ne pouvez justifier que le contrôle technique a bien été effectué dans les temps, l’amende sera généralement de 135€. Mais là aussi, selon les cas, cette dernière pourra s’élever jusqu’à 375€.



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