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Assurance auto et stupéfiants : comment faire en cas de résiliation ?

Vous vous en doutez, conduire après avoir consommé des stupéfiants est interdit. En cas de contrôle par les forces de l’ordre ou en cas d’accident causant des dommages matériels ou humains, cela peut vous coûter cher ! En effet, les éthylotests électroniques et autres moyens déployés pour dépister tout type de drogues, rendent difficilement camouflable la consommation de stupéfiants. En cas de résultat positif à l’un de ces tests, la résiliation de votre contrat peut être appliquée par votre assurance pour conduite sous emprise de stupéfiants. Voyons ensemble ici quelles sont les possibilités dont vous disposez en cas de résiliation de votre assurance pour usage de stupéfiants.

Conduite sous l’emprise de stupéfiants : quels sont les risques ?

La conduite sous emprise de stupéfiants est considérée comme risquée du fait qu’elle modifie la perception des distances, agit négativement sur les réflexes et la prise de décision, mais aussi parce qu’elle augmente la fatigue et peut provoquer l’endormissement.

Les stupéfiants, même à faible consommation, ont des effets très puissants sur le corps. Qu’il s’agisse de cannabis, de cocaïne, d’ecstasy, d’amphétamine ou d’autres drogues, les effets sont nombreux : baisse de vigilance, euphorie, sentiment de puissance et de ne rien craindre, hallucinations, diminution des facultés auditives et des facultés visuelles, temps de réaction allongé, mauvaise coordination des mouvements, mais aussi baisse de l’attention… Par ailleurs, il faut savoir que le cannabis double le risque de causer un accident mortel !

En cas de résultat positif aux stupéfiants lors d’un contrôle par les forces de l’ordre ou d’accident de la route, vous serez considéré comme un profil à risques et votre assureur peut décider de prendre des mesures drastiques quant à votre adhésion. Il peut même prendre la décision d’indemniser les victimes tierces qui sont impliquées dans l’accident et refuser votre indemnisation, en fonction de la gravité des faits.

Vous l’aurez compris, conduire sous emprise de stupéfiants peut avoir des effets dévastateurs, et il faut garder en tête que pour votre assurance, les stupéfiants sont une erreur impardonnable !

Usage de stupéfiants : que dit la loi ?

Selon l’article L. 235-1 du Code de la Route, la conduite sous emprise de drogues constitue un délit et peut être sévèrement puni. En conduisant après avoir consommé des stupéfiants, vous risquez jusqu’à 4500 € d’amende, deux ans d’emprisonnement et l’immobilisation de votre véhicule. La voiture peut alors être mise en fourrière et des mesures complémentaires peuvent être prises.

En effet, la conduite sous emprise de drogues peut engendrer la suspension du permis de conduire pour une durée maximale de trois ans, ou l’annulation de ce dernier pour une durée maximale de trois ans également. L’interdiction de conduire certains véhicules peut également être demandée par le juge. En cas de refus de se soumettre au test de dépistage, un délit supplémentaire est alors retenu et la récidive de conduite après consommation de drogues entraîne l’annulation immédiate du permis de conduire.

Vous l’aurez sans doute deviné, la conduite sous stupéfiants peut entraîner la résiliation pure et simple de votre contrat d’assurance. De plus, une résiliation d’assurance pour stupéfiants implique dans tous les cas votre inscription au fichier AGIRA, un fichier national consulté par tous les assureurs pour connaître les antécédents d’un assuré, ce qui rendra à coup sûr vos recherches d’une nouvelle assurance bien compliquées !

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Comment faire en cas de résiliation d’assurance pour stupéfiants ?

Après une suspension de permis de conduire pour conduite sous emprise de stupéfiants, l’assuré dispose d’un délai de 15 jours maximal pour avertir son assureur au moyen d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Avec ce courrier, il doit joindre la copie de sa carte de grise ainsi que la notification de suspension de permis, portant le motif de la suspension, c’est-à-dire la conduite sous stupéfiants.

Généralement, après un tel motif de résiliation, trouver un nouvel assureur est très compliqué : les compagnies d’assurance estiment que vous êtes un conducteur présentant un risque élevé de causer un accident de la route, ce qui engendre un enjeu financier très élevé en cas d’indemnisation d’un tiers.

Cependant, un véhicule doit être assuré, même durant la suspension, et même s’il ne roule pas. Ainsi, pour bénéficier d’une assurance parfaitement adaptée à votre situation, il est conseillé de se tourner vers un professionnel spécialisé qui pourra prendre en compte la spécificité de votre dossier pour vous proposer une couverture idéale.

SOS MALUS est une compagnie d’assurance qui assure tous les conducteurs résiliés ou malussés. En cas de résiliation de votre assurance pour stupéfiants, SOS MALUS vous assure ! Parce que depuis des années nous proposons les garanties les plus essentielles aux conducteurs résiliés et que nous connaissons notre métier sur le bout des doigts, nous avons forcément la formule dont vous avez besoin !

FAQ

Des questions ? Un problème ? Découvrez la réponse à votre demande directement dans notre FAQ afin de gagner du temps.
Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez, vous pouvez également nous contacter, nous nous ferons une joie de vous répondre.

L'assurance automobile est-elle obligatoire ?

Pour votre véhicule, vous devez obligatoirement souscrire une assurance automobile qui couvre au moins la responsabilité civile.
Cette garantie couvre l'indemnisation des dommages matériels et corporels que vous pourriez causer à des tiers lors d'un accident....

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Qu'est-ce que la responsabilité civile automobile ?

La responsabilité civile automobile couvre les dommages causés à une tierce personne, lors d'un accident, d'un incendie ou d'une explosion....

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Assurez-vous les jeunes conducteurs ?

Nos produits sont étudiés pour tout type de profil.
Pour obtenir une étude personnalisée, nous vous conseillons de contacter notre plateforme téléphonique qui sera en mesure de vous apporter la solution la plus appropriée....

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Nos avis

Parce que la satisfaction client est au cœur des valeurs de SOS Malus, nous souhaitons être transparents sur les avis de nos clients.
Vous découvrirez ci-dessous, les derniers avis des clients qui nous ont fait confiance.

Nos actualités

Découvrez toutes les nouveautés et suivez toute l’actualité de l’entreprise directement dans cette rubrique.
De cette manière, vous êtes certains de ne passer à côté d’aucun détail et de rester à jour sur les nouvelles réglementations de l’assurance.

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Les services SOS MALUS

Vous faites partie des personnes en situation de résiliation d’assurance auto ou de malus et vous souhaitez connaitre les différentes offres de SOS MALUS ? Alors n’allez pas plus loin, c’est dans cet article que vous retrouvez toutes les informations. Quels services SOS MALUS met à votre disposition ? Comment mettre en place un contrat d’assurance auto ? Voici toutes les explications de A à Z.

Les différents services de SOS MALUS

SOS MALUS accompagne tous les conducteurs résiliés ou malussés depuis plus de 35 ans. Ces années d’expertise nous ont permis de pouvoir proposer des offres qualitatives à nos 500 000 assurés et à tous les prochains.

Les formules proposées par SOS MALUS

SOS MALUS propose 3 formules d’assurance auto adaptées à tout profil et à tout budget :

- Formule 1 assurance malus : elle intègre le minimum légal pour pouvoir circuler en toute liberté sur les routes à savoir la responsabilité civile. Celle-ci est obligatoire pour tout véhicule motorisé même si son usage est limité voire nul. Ainsi, cela permet de couvrir les réparations ou indemnisations d’un tiers en cas de sinistre responsable. Vous y trouverez également des services tels que :
o Défense civile insolvabilité,
o Insolvabilité des tiers,
o Défense pénale et recours.

A noter : SOS MALUS intègre l’assistance 0KM dès la formule 1 (assurée par Mondial Assistance).

Cette formule est adaptée aux petits budgets, jeunes rouleurs ou pour les détenteurs d’un véhicule dont la valeur est faible.

- Formule 2 assurance malus : vous retrouvez toutes les garanties de la première formule auxquelles sont ajoutées :
o Vol, vandalisme
o Incendie
o Tempête, grêle, neige
o Bris de glace
o Catastrophes naturelles ou technologiques
o Attentat ou acte de terrorisme

Cette formule est idéale pour bien assurer son véhicule. En effet, elle permet d’être indemnisé ou de faire réparer son véhicule en cas d’aléas de la vie courante. Ainsi, la protection est plus avantageuse que pour la première formule si votre porte-monnaie le permet.

- Formule 3 assurance malus : très complète, cette formule permet d’ajouter aux garanties des formules précédentes, le « dommages tous accidents ». Cela signifie qu’en cas de sinistre responsable, le véhicule est protégé. C’est le contrat le plus intégral et donc le plus coûteux. Il est intéressant dans le cas d’un véhicule neuf ou récent ou pour ceux qui préfèrent déléguer en toutes circonstances le budget réparation ou remplacement de sa voiture à la compagnie d’assurance.

A noter : toutes les formules de SOS MALUS peuvent intégrer l’option « garantie personnelle du conducteur ». Cela permet de protéger toute personne au volant du véhicule (assuré ou prêt de volant) en cas de dommages corporels. En effet, un contrat d’assurance auto sans cette option prendra en charge les dommages subis sur autrui et sur les véhicules selon la formule. Le conducteur est exclu du contrat sauf en cas d’option garantie du conducteur.

Les services de SOS MALUS

SOS MALUS propose des devis en ligne gratuits, simples et rapides. En seulement 6 questions préalables, vous obtenez un premier tarif. Une fois ce devis complété et définitif, vous pouvez choisir votre futur contrat adapté à votre profil et au bon tarif. Votre choix effectué, vous êtes assurés dans la minute. Puis vous recevez instantanément votre carte verte provisoire par mail. Nos conseillers sont disponibles en France via notre plateforme téléphonique. Ils sont réactifs et bienveillants quant à votre besoin. Ils pourront vous aider dans votre choix définitif. Vous pourrez ensuite gérer votre contrat d’assurance auto en ligne grâce à vos identifiants personnels.

Comment mettre en place un contrat d’assurance auto ?

Tout d’abord, il est obligatoire de passer par la case devis. Simple et rapide, vous pouvez tout effectuer en ligne grâce à SOS MALUS.

La réalisation du devis

Plusieurs informations vous seront demandées afin de réaliser un devis précis. Un devis est modifiable à tout moment avant mise en place du contrat auto.

- Les informations personnelles :
o Identité : nom, prénom, date de naissance, adresse
o Année d’obtention du permis de conduire
o Si vous avez effectué la conduite accompagnée
o Votre CRM (coefficient réduction-majoration appelé aussi bonus-malus)
o Vos antécédents en tant que conducteurs (notamment les sinistres responsables)

- Les informations liées à l’automobile :
o Marque, modèle
o Année de mise en circulation
o Date d’achat
o Motorisation
o Puissance
o Type et lieu de stationnement

- Les informations liées aux garanties :
o Quelle formule en fonction des garanties souhaitées ?
o Quelles options à ajouter ?

Une fois tous ces éléments établis, vous obtenez un tarif. Vous pouvez effectuer des modifications de garanties et options qui permettent ensuite de l’affiner.

La souscription du contrat d’assurance auto

Une fois votre devis validé, vous actez le choix de vos garanties, options et donc le tarif. Vous recevez ensuite votre carte verte provisoire qui vous permet de rouler en toute sécurité. En parallèle, vous recevez le contrat à signer et donc toutes les informations et conditions de votre assurance auto. Tous les ans, le contrat se renouvellera par tacite reconduction. Sans sinistre responsable, le coefficient bonus-malus baissera de 5% par an. En cas d’accident responsable, un malus de 25% est appliqué. Le choix de votre contrat est fondamental pour prendre sereinement le volant de votre véhicule.

SOS MALUS accompagne tous les conducteurs en difficulté avec écoute et bienveillance. Faites dès à présent votre devis en ligne 100% personnalisé.

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Comment maîtriser son assurance auto après un malus ?

Le malus comme le bonus représentent un coefficient qui permet de marquer votre conduite d’une certaine manière : en cas d’absence de sinistre responsable, le bonus vous récompense et fait baisser votre prime annuelle, tandis qu’en cas de malus, le coefficient augmente et la prime annuelle aussi. Après un malus, vous l’aurez compris, les répercussions sur votre contrat d’assurance auto se font sentir, et il convient de s’adapter aux conséquences. SOS MALUS vous explique ici comment réagir en cas de malus ou de résiliation suite à un malus trop élevé.

Quoi faire en cas de malus ?

Malgré votre bonne volonté et beaucoup de précautions, le malus peut survenir rapidement ! En effet, le malus s’applique généralement dans le cas d’un sinistre responsable déclaré à votre compagnie d’assurance auto, mais il faut garder à l’esprit qu’un accident peut malheureusement arriver au plus grand nombre, même avec la plus grande vigilance. La fatigue, le stress ou des mauvaises conditions de circulation peuvent conduire au sinistre de façon totalement imprévue.

De manière générale, les infractions qui peuvent conduire au malus se répartissent de la façon suivante :

• Un accident responsable peut conduire à une majoration de 50 %.
• Un sinistre sous emprise d’alcool peut induire une augmentation de 150 %.
• Une suspension de permis peut conduire à une majoration allant de 50 % à 100 % selon la durée de suspension.
• Une succession de suspensions de permis peut induire une majoration de 200 %.

Lors d’un sinistre responsable déclaré à votre assurance auto, le malus appliqué correspond à une majoration du coefficient de 25%, ce qui fait multiplier votre ancien coefficient par 1,25. De ce fait, dès lors que votre coefficient dépasse le «1 », vous êtes considéré par votre assurance comme un conducteur malussé. Les conséquences de ce malus impactent directement votre prime annuelle.

En effet, sachez que le coefficient bonus-malus peut aller de 0.50 à 3.50, et se met à jour au niveau de votre assurance auto tous les 12 mois. Lorsque votre contrat arrive à échéance, votre assurance fait ainsi le point sur ce coefficient et ajuste votre prime annuelle, en l’augmentant ou la réduisant.

En cas de malus, vous pouvez soit chercher à récupérer votre bonus afin de retrouver des conditions d’assurance convenables et une prime abordable, soit changer d’assurance et opter pour une assurance auto dédiée aux conducteurs malussés. Si vous choisissez d’attendre de récupérer votre bonus, vous devez savoir que cela vous demandera un peu de patience.

En effet, pour revenir à un coefficient de 1 de façon automatique, c’est-à-dire un coefficient sans bonus ni malus, vous devez passer deux années sans déclarer de sinistre. Il faudra alors attendre une année de plus sans déclarer de sinistre pour obtenir un bonus de 5%.

Dans le cas où vous ne souhaitez pas attendre, sachez que l’augmentation du tarif de votre assurance auto constitue un motif qui vous permet de résilier votre assurance auto. Cela peut vous permettre de vous tourner vers une compagnie spécialisée dans l’assurance des conducteurs malchanceux, malussés ou résiliés, qui saura vous proposer une offre ultra compétitive, parfaitement adaptée à vos besoins.

Quoi faire en cas de résiliation après un malus ?

Un excès de malus peut conduire à la résiliation de la part de votre assureur. En effet, un cumul de sinistres ou de malus vous inscrira au tableau des conducteurs à risques, et votre assureur peut décider d’appliquer la sanction de la résiliation pour se protéger de l’enjeu financier que vous représentez.

Si la loi oblige tout conducteur de véhicules terrestres à moteur à justifier d’une assurance pour pouvoir circuler librement sur les routes de France, il est toutefois plus compliqué pour un conducteur sinistré ou résilié de trouver un assureur qui veuille le prendre à charge. En effet, le fichier de l’Agira recense tous les conducteurs résiliés et peut ainsi influencer la décision d’une compagnie d’assurance de vous prendre en charge ou non. Considéré comme un profil à risques ou un mauvais conducteur, vous essuierez de ce fait, en cas de résiliation, un certain nombre de refus de la part de divers assureurs.

Pour éviter de perdre du temps et pouvoir circuler rapidement avec votre voiture en toute sérénité, la solution la plus adaptée est de vous tourner vers une assurance comme SOS MALUS.

SOS MALUS est une compagnie qui a développé depuis des années des offres en parfaite cohérence avec les besoins des conducteurs malchanceux, malussés ou résiliés. Responsabilité civile, vols, bris de glace, incendies, catastrophes naturelles et bien d’autres encore, toutes les options, des plus basiques aux plus complémentaires sont mises à votre disposition pour vous offrir des garanties complètes. Nos formules ont été pensées et conçues pour tous les profils de conducteurs, même ceux qui justifient d'un parcours de conduite atypique.

Pour vous assurer en quelques minutes, que vous soyez malussés et désireux de changer d’assurance, ou résiliés, il vous suffit de vous rendre sur le site de SOS MALUS : en quelques clics, vous obtenez un devis correspondant à la formule choisie et aux garanties complémentaires dont vous avez besoin. Il vous suffit alors de souscrire en ligne et vous recevrez votre carte verte par mail dès lors que votre dossier sera considéré comme complet par nos experts.

Ne faites pas l’impasse sur la qualité ! SOS MALUS vous offre le professionnalisme, la souplesse et la garantie de vous tourner vers une compagnie d’assurance compréhensive.

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Comment retrouver une assurance après avoir été résilié ?

Un assureur a la capacité de résilier un contrat d’assurance auto pour différents motifs. C’est ensuite le parcours du combattant pour un assuré résilié de retrouver une nouvelle compagnie d’assurance. Cependant, il est tout à fait possible de trouver un nouvel assureur au bon prix. Que m’apporte un contrat auto ? Comment trouver un nouvel assureur en cas de résiliation ? Rappel sur les couvertures d’assurance et explications sur les assurés résiliés.

Comment couvre une assurance auto ?

Une assurance auto est obligatoire pour tous les véhicules terrestres motorisés. Le minimum légal pour pouvoir rouler librement sur les voies de circulation est la responsabilité civile. Ainsi, en cas de dommages corporels et/ou matériels causés à autrui, celui-ci sera indemnisé grâce à votre assurance auto. Cette formule de base est dite « au tiers ». Cependant, elle ne couvre que succinctement puisque le conducteur et son propre véhicule ne sont pas protégés. Les formules « tiers plus » ou « tous risques » permettent de compléter de manière considérable les garanties d’un contrat :

les garanties d’un contrat complet :

- Dommages tous accidents : peu importe la responsabilité, le véhicule est garanti de tous dommages matériels.
- Vol ou vandalisme : le véhicule est réparé ou indemnisé en fonction de sa valeur au moment du sinistre et de la valeur assurée dans le contrat. Des mesures de prévention peuvent être demandées par la compagnie d’assurance.
- Incendie : combustion, explosion, foudre. Cette garantie permet également une réparation ou une indemnisation selon les mêmes conditions que le vol.
- Le bris de glace : le pare-brise avant, la lunette arrière, les vitres latérales voire les rétroviseurs et toit vitré sont couverts en cas de casse, brisure ou fissure.
- Catastrophes naturelles et technologiques ;
- Attentat ;
- Tempête, grêle, neige ;
- Défense pénale et recours suite à accident ;
- Etc.

Les options :

- Garantie protection du conducteur : toute personne au volant du véhicule (assuré ou prêt du volant) est assurée en cas de dommages corporels. Ce n’est pas le cas sans cette option. En effet, un contrat d’assurance auto indemnise les passagers, les tiers dans les autres véhicules touchés, et les véhicules sinistrés mais pas le conducteur responsable de l’accident.
- Assistance 0 km : dépannage en cas de panne ou accident même au pied de chez soi.
- Assurance des accessoires : les accessoires des véhicules sont de moins en moins assurés et nécessitent souvent une option spécifique.
- Assurance au kilomètre : certaines compagnies proposent une réduction de la prime d’assurance pour les petits rouleurs. Un seuil de kilométrage annuel est ainsi déterminé à la mise en place du contrat. Il peut être revu dans le temps.

Une assurance auto peut être résiliée par l’assuré via la Loi Châtel ou la Loi Hamon. Ainsi, à échéance ou à tout moment après un an d’engagement, vous pouvez décider de changer d’assureur (pour un tarif plus avantageux, des garanties plus protectrices, des options mieux adaptées ou encore suite à un différend). Cependant, dans certains cas, l’assureur peut également décider de mettre fin à un contrat d’assurance auto.

Pourquoi un assureur peut résilier un contrat d’assurance auto ?

Un assureur est en droit de résilier un contrat d’assurance auto pour diverses raisons :

- Fausse déclaration : à la mise en place du contrat, la compagnie d’assurance pose plusieurs questions afin de formaliser le plus précisément possible les conditions particulières et de pouvoir proposer la formule la plus adaptée aux besoins. Ainsi, en cas de fausse déclaration à ces interrogations, le contrat peut devenir caduque. Il est donc essentiel de répondre en toute franchise à ces questions.
- Trop de sinistres responsables : la compagnie d’assurance peut ainsi estimer que votre profil est trop risqué et que cela lui coûte trop cher. Le rapport cotisation/indemnisation n’est plus considéré comme acceptable par l’assureur qui est en droit de mettre un terme au contrat.
- Retrait de permis : la suspension temporaire ou définitive du permis de conduire est un motif valable pour l’assureur qui souhaité résilier un contrat d’assurance auto.
- Incident de paiement : pour plusieurs raisons, volontaires ou non, un incident de paiement peut subvenir. Dans ce cas, la compagnie d’assurance va laisser la possibilité de régulariser dans un certain délai. Si au bout d’un certain temps la régularisation n’intervient pas, l’assureur peut demander la résiliation du contrat d’assurance.

Dans tous les cas, l’assuré résilié peinera à retrouver une compagnie d’assurance ou bien à quel prix ?

Comment trouver un nouvel assureur ?

Trouver un nouvel assureur lorsqu’on est résilié ou malussé n’est pas chose aisée. En effet, considéré comme conducteur à risque aggravé, les cotisations proposées par les compagnies d’assurance sont souvent très élevées. Ou encore, les garanties sont limitées. Et pourtant, selon les budgets, il est important d’être bien assuré pour être en capacité de réparer ou remplacer son véhicule en cas de sinistre plus ou moins important. SOS MALUS accompagne depuis des années les conducteurs non désirés par les compagnies d’assurance. En effet, les tarifs de SOS MALUS sont adaptés en fonction des besoins et accessibles à toutes les bourses. Réaliser un devis est simple et rapide. La mise en place du contrat l’est tout autant. La carte verte est ensuite envoyée dans les plus brefs délais afin de rouler en toute sécurité.

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