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Comprendre le lexique des assurances auto


Bonus-malus, dommage, franchise, nullité du contrat… Vous désirez savoir précisément ce que veulent dire ces termes ? SOS Malus vous explique tout !

Dans cet article, nous vous proposons quelques définitions bien utiles lorsque l’on veut comprendre le monde de l’assurance auto


Bonus - Malus


Il s’agit de la réduction ou bien l’augmentation (majoration) de vos cotisations selon votre conduite. Si un certain temps se passe sans que vous ayez d’accident, vous recevrez un bonus. Dès lors, votre cotisation sera réduite.

En revanche, si vous avez un accident responsable, votre cotisation sera majorée. Ce système de bons points / mauvais points reflète l’historique du conducteur et le pousse à adopter une conduite responsable au volant.


Assurance auto


Pour rouler dans un véhicule motorisé, il est absolument obligatoire d’être assuré. L’assurance de base s’intitule la garantie obligatoire de responsabilité civile (RC). Elle permet l’indemnisation des dommages causés à un tiers, par vous, par votre véhicule, ou bien par l’un de vos passagers.

Elle inclut :
  • Les dégâts causés aux autres véhicules, ainsi qu’aux immeubles
  • Les blessures ou le décès d’un piéton, passager, ou d’un autre conducteur

Il est également possible de souscrire à des garanties complémentaires, afin de couvrir des dommages éventuellement plus graves, ou des situations exceptionnelles (catastrophes technologiques…).


Dommages


Dans le monde de l’assurance, il existe trois types de dommages : corporels, matériels, et immatériels.
  1. Les dommages corporels sont des atteintes à l’intégrité physique d’une personne à la suite d’un accident. Dans un tel cas, l’assuré peut être indemnisé pour les frais médicaux, le préjudice esthétique, et le préjudice d’agrément.
  2. Les dommages matériels sont la détérioration, la destruction, ou la perte d’un bien suite à un accident
  3. Les dommages immatériels sont les conséquences qui suivent les dommages matériels. Par exemple, la perte de jouissance ou la privation financière qui découlent de l’accident. Exemple : si je n’ai plus de voiture, je ne pourrai plus aller au travail.


Franchise


Il s’agit de la somme qui reste à la charge de l’assuré après un sinistre. Admettons que vous ayez une franchise de 1 000€ dans votre contrat. Un jour, il vous arrive un accident, et les réparations de votre véhicule montent à 3 000€. Dans ce cas, l’assurance couvrira 2 000€, et les 1 000€ restants devront être complétés par vous.


Nullité du contrat


L’assureur considère que le contrat n’a jamais existé. Ce cas de figure peut se présenter si jamais l’assuré a fait une fausse déclaration, ou bien une omission volontaire. Dès lors, l’assuré n’est pas indemnisé.


Risque


En assurance auto, l’aggravation du risque peut avoir une incidence sur vos cotisations et même provoquer une résiliation de votre contrat d’assurance. Le risque correspond à la probabilité qu’un sinistre ai lieu. Découvrez les causes d’aggravation du risque.


Sinistre


Tout événement qui met en jeu le contrat d’assurance. Le plus souvent : un accident. Dans le cadre de l’assurance auto, il ne peut y avoir sinistre que si la victime de l’accident réclame des dédommagements.

Un sinistre doit être déclaré à l’assureur le plus tôt possible, généralement 5 jours après l’accident (2 pour la garantie vol, et 10 pour les catastrophes naturelles).


Suspension de garantie


Il s’agit de la suppression provisoire de votre garantie. Cela peut se produire en cas de non-paiement de vos cotisations à l’assureur auto. Dans ce cas, ce dernier vous enverra une lettre recommandée de mise en demeure. Trente jours plus tard, votre garantie sera suspendue. Cela signifie simplement que les sinistres ne seront plus couverts par l’assureur jusqu’à la résolution de la situation. À noter que les cotisations restent dues pendant la suspension.


Tiers


Le contrat d’assurance auto est signé par deux personnes : vous et l’assurance. Un tiers est toute personne qui n’est pas engagée par le contrat (une troisième personne hypothétique). Par exemple, une personne qui est blessée à cause de vous lors d’un accident, et qui demande dédommagement, est un tiers.


Tous risques


Contrat d’assurance le plus complet, et donc souvent le plus cher. Il couvre les dommages corporels, matériels, et immatériels. La couverture est optimale, que le tiers soit identifié ou non : en cas de vandalisme ou de catastrophe naturelle, par exemple. Tous les risques sont donc couverts, à part ceux limitativement exclus par la police.



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J.P. Labalette, inventeur de l'assurance malus.

Né de l'idée forte que les conducteurs en situation délicate n'avaient aucun recours efficace en cas de perte d'assurance auto, SOS MALUS a su réunir des assureurs solides,
engagés et responsables pour apporter de nouvelles solutions d'assurance auto. Nous avons inventé, créé et développé l'assurance malus depuis 1979.



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